CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site et ce, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur.
Lorsqu’un cas n’est pas traité par les présentes, ce sont les règles de vente à distance du lieu du siège d’ORIENTIS GOURMET qui s’appliquent.
Tout produit disponible sur le Site (ci-après dénommés le(s) « Produit(s) ») ainsi que tout échantillon sont destinés uniquement à une utilisation personnelle. Vous vous engagez donc à ne pas vendre ou revendre les Produits et échantillons de Thé Tip Top que vous achetez ou recevez.
La marque se réserve le droit d’annuler, de limiter ou de réduire la quantité de toute commande qui pourrait être faite en violation des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Localisation de l’usine :
10 Rue de la Paix, 75002 Paris
Capital social: 900 000 €
L’entreprise est immatriculée au RCS de
Paris sous le n°820 129 987.
Numéro de TVA Intracommunautaire :
FR 12 345 678 901
Numéro de SIRET: 751 176 467 00045